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Directeur de la publication
Directeur de la publication Mr Zeig (Contact par email)

Immolib 128 rue la Boétie 75008 Paris

 

Hébergeur technique du site :

OVH –  2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Finalité du site :

L’objectif de plans.fr est de fournir l’information nécessaire aux particuliers souhaitant construire, décorer ou rénover leur maison individuelle pour :

1-choisir un constructeur ou un professionnel
2-Trouver un plan ou un modèle de maison à construire
3-Discuter avec d’autres particuliers
4-Recevoir des propositions commerciales des constructeurs et professionnels recensés

Le site n’a pas vocation à offrir une vision exhaustive des constructeurs de maisons individuelles ou des professionnels. Ces derniers sont d’ailleurs susceptibles de devoir s’acquitter de cotisations pour être référencés sur le site et de bénéficier des services de plans.fr

Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ‘toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Protection et utilisation des données :
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier (Contact par email)

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les constructeurs présentés dans le site pour proposer leurs services et/ou produits et faire connaitre ceux de leurs partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour satisfaire à des obligations légales. En cas de diffusion de vos coordonnées aux constructeurs pour lesqules vous avez formulé une demande concernant un pan ou un devis, plans.fr ,ne saurait être responsable des mauvais agissement de ces derniers et de non respect de la réglementation RGPD.

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