Bonjour,
Nous avons signé une promesse de vente pour un terrain.
Nous avons donc le plan de Bornage (première phot) transmis par le notaire. J’ai donc trouvé toutes les bornes, sauf une.
J’ai pourtant pris les bonnes mesures et creusé sur 1m jusqu’à arriver dans le dur. Un futur voisin me voyant faire est venu me dire qu’il ne l’avait pas trouvé non plus. Il m’a également dit qu’une construction à côté c’était servit du terrain comme « dépôt » de pierre et terre. Il me dis qu’il est possible qu’ils aient embarqué la borne en retirant la terre, ce qui me parrait étrange quand même..
Cependant, nous remarquons une incohérence sur : le cadastre de la mairie (fait en 2017) et le plan de bornage que nous a transmis la notaire (voir deuxième photo), signé d’un géomètre. Effectivement, une différence se présente sur la longue côté sud, 1m51 de différence.
Le voisin qui est en limite de propriété a du se fier au cadastre de la mairie également. Je n’ose pas aller creuser chez lui si c’est une erreur du géomètre.
J’ai transmis les deux documents au notaire pour avoir une solution. Avez vous déjà rencontré un problème similaire ?
La mairie me dit que son plan est officiel et qu’il ne peut pas y avoir d’erreur.
Merci !
Un commentaire sur “Nous avons signé une promesse de vente pour un terrain. Nous avons don”
Le plan du géomètre est plus récent et c’est écrit nouvelle bornes dessus. Sinon relis ton contrat de vente normalement c’est écrit vendue borné, s’il manque une borne avant la vente faut les contacter ils font la remettre gratuitement car après c’est facturé 300€