test Plan de Bornage et plot introuvabletest

Bonjour,
Nous avons signรฉ une promesse de vente pour un terrain.

Nous avons donc le plan de Bornage (premiรจre phot) transmis par le notaire. J’ai donc trouvรฉ toutes les bornes, sauf une.

J’ai pourtant pris les bonnes mesures et creusรฉ sur 1m jusqu’ร  arriver dans le dur. Un futur voisin me voyant faire est venu me dire qu’il ne l’avait pas trouvรฉ non plus. Il m’a รฉgalement dit qu’une construction ร  cรดtรฉ c’รฉtait servit du terrain comme ยซย dรฉpรดtย ยป de pierre et terre. Il me dis qu’il est possible qu’ils aient embarquรฉ la borne en retirant la terre, ce qui me parait รฉtrange quand mรชme..

Cependant, nous remarquons une incohรฉrence sur : le cadastre de la mairie (fait en 2017) et le plan de bornage que nous a transmis la notaire (voir deuxiรจme photo), signรฉ d’un gรฉomรจtre. Effectivement, une diffรฉrence se prรฉsente sur la longue cรดtรฉ sud, 1m51 de diffรฉrence.

Le voisin qui est en limite de propriรฉtรฉ a du se fier au cadastre de la mairie รฉgalement. Je n’ose pas aller creuser chez lui si c’est une erreur du gรฉomรจtre.

J’ai transmis les deux documents au notaire pour avoir une solution. Avez vous dรฉjร  rencontrรฉ un problรจme similaire ?
La mairie me dit que son plan est officiel et qu’il ne peut pas y avoir d’erreur.

Merci !


Un commentaire sur “Plan de Bornage et plot introuvable

  1. Anthony Duval ditย :

    Le plan du gรฉomรจtre est plus rรฉcent et c’est รฉcrit nouvelle bornes dessus. Sinon relis ton contrat de vente normalement c’est รฉcrit vendue bornรฉ, s’il manque une borne avant la vente faut les contacter ils font la remettre gratuitement car aprรจs c’est facturรฉ 300โ‚ฌ

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