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11 rรฉactions sur “Signer terrain sans attendre le recours des tiers ?”
Tous constructeurs sรฉrieux attendra.
Vous vous mettez en faute si non fait
aucun , les lots d’un lotissement ne peuvent etre vendus que sous certaines conditions , bien lire le reglement de ce dit lotissement avant de faire votre projet de permis
Permis de construire accordรฉ le 21 octobre, signature chez la notaire le 30 novembre, et encore c’est parce qu’elle n’avait pas de place avant.
Nous sommes รฉgalement en lotissement.
Nous avons signรฉ l’achat dรฉfinitif avant le recours de tiers.
Comme รงa dรจs que vous avez votre permis de construire, vous pouvez dรฉposer votre panneau d’affichage et plus qu’ร attendre les 2 mois.
Oui bien sรปr il y a un risque que le permis soit attaquรฉโฆmaisโฆrisque inquantifiableโฆ;)
Nous ๐๐ผโโ๏ธ
En lotissement รฉgalement.
Dโautres maisons รฉtaient et sont en cours donc, nous nโavons pas hรฉsitรฉ
Nous, en lotissement, permis accordรฉ le 16 juillet, terrain signรฉ le 21, panneau affichรฉ le mรชme jour. Dรฉsaccord des voisins fin aoรปt, malgrรฉ une recherche d’un compromis, recours dรฉposรฉ contre notre permis de construire. ยซย Heureusementย ยป pour nous ils nous ont notifiรฉ leur recours par mail et non pas par recommandรฉ AR sous 15j donc non traitรฉ par la mairie et ns avions alors dรฉpassรฉ le dรฉlai de recours.
Bonjour moi j attend sous conseil de mon notaire car il y a le recours des tiers possible mais aussi de la sous prรฉfecture
Vous faites construire dans quelle rรฉgion ?
Nous avons attendu de dรฉcembre ร mars …
Jamais attendu lotissement ou non
Nous construisons en lotissement et nous avons eu l’acceptation du permis de construire le 8 juin, puis on a signรฉ le terrain le 16 juin. ๐ Par contre on a bien attendu pour le dรฉbut des travaux…