Clauses suspensives promesse de vente terrain

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Bonjour à tous.

Afin de préparer la signature d’une promesse de vente d’un terrain, savez-vous quelles sont les clauses suspensives à faire apparaitre obligatoirement ?

J’avais compris qu’il fallait :

– L’obtention du permis de construire
– La purge du permis de construire de tout recours de tiers
– La purge du permis de construire de tout retrait (de l’administration)
– L’obtention du prêt

En voyez-vous d’autre ?

Merci d’avance pour votre aide, c’est pas toujours facile de ne rien oublier.

7 commentaires

7 réactions sur “Clauses suspensives promesse de vente terrain”

Ziri Tahar dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

Bonjour aussi les risques lié à l’étude de sol au cas où il y est des choses qui vont énormément chiffrer.

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Brenda Dewit dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

Moi je vous conseille de pas trop en mettre sinon vous allez passer à côté …

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Sebastien Sirdey dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

Le montant maximum autorisé pour l’éventuel surcout d’adaptation au sol selon étude de sol

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Ophélie Dupuis dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

Moi j’ai simplement mis obtention du permis de construire et obtention du prêt

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Lljlel Marie dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

Moi obtention permis + vente définitive de ma maison.

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Li Lou dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

Moi j ai eu aussi que si une étude de sol est effectuée et que cela engendre +de 10000 eur de frais supplémentaires sur la construction

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Karine Karine dit :

12 mai 2022 à 20 h 21 min

+ hors surcout lié à la construction avec un montant car pour nous suite à etude G2 + 25000 pour les fondations donc à ne pas négliger comme clause je pense

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