Bonjour à tous.
Afin de préparer la signature d’une promesse de vente d’un terrain, savez-vous quelles sont les clauses suspensives à faire apparaitre obligatoirement
J’avais compris qu’il fallait :
– L’obtention du permis de construire
– La purge du permis de construire de tout recours de tiers
– La purge du permis de construire de tout retrait (de l’administratio
– L’obtention du prêt
En voyez-vous d’autre ?
Merci d’avance pour votre aide, c’est pas toujours facile de ne rien oublier.
7 réactions sur “Clauses suspensives promesse de vente terrain”
Bonjour aussi les risques lié à l’étude de sol au cas où il y est des choses qui vont énormément chiffrer.
Moi je vous conseille de pas trop en mettre sinon vous allez passer à côté …
Le montant maximum autorisé pour l’éventuel surcout d’adaptation au sol selon étude de sol
Moi j’ai simplement mis obtention du permis de construire et obtention du prêt
Moi obtention permis + vente définitive de ma maison.
Moi j ai eu aussi que si une étude de sol est effectuée et que cela engendre +de 10000 eur de frais supplémentaires sur la construction
+ hors surcout lié à la construction avec un montant car pour nous suite à etude G2 + 25000 pour les fondations donc à ne pas négliger comme clause je pense